Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouvenet, rue (16e)

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Répertoire alphabétique [1872-1952].

Cote : 3014W 1

Période : 1872 - 1952

Fonds : 3014W - École de garçons sise 27 rue Jouvenet puis 62 rue de la Municipalité puis 23 rue de Boileau Paris 16e. - Scolarité et fonctionnement...
Sommier foncier 19-39, 2-10 rue Jouvenet, 16e arrondissement

Cote : 3845W 44

Période : 1942 - 1977

Fonds : 3845W - Sommiers fonciers du 16e arrondissement.
Sommier foncier 20-34 rue Jouvenet, 16e arrondissement

Cote : 3845W 46

Période : 1942 - 1977

Fonds : 3845W - Sommiers fonciers du 16e arrondissement.
[1902]-1934.

Cote : 3031W 1

Période : 1902 - 1934

Fonds : 3031W - École publique de filles sise 27 rue Jouvenet puis 41bis rue La Fontaine Paris 16e. - Scolarité et fonctionnement 1893-[après 1964].
1927-1934.

Cote : 3031W 7

Période : 1927 - 1934

Fonds : 3031W - École publique de filles sise 27 rue Jouvenet puis 41bis rue La Fontaine Paris 16e. - Scolarité et fonctionnement 1893-[après 1964].
1947-1951.

Cote : 3031W 10

Période : 1947 - 1951

Fonds : 3031W - École publique de filles sise 27 rue Jouvenet puis 41bis rue La Fontaine Paris 16e. - Scolarité et fonctionnement 1893-[après 1964].
Registre portatif du mobilier.

Cote : 3031W 13

Période : 1893 - 1964

Fonds : 3031W - École publique de filles sise 27 rue Jouvenet puis 41bis rue La Fontaine Paris 16e. - Scolarité et fonctionnement 1893-[après 1964].
3031W - École publique de filles sise 27 rue Jouvenet puis 41bis rue La Fontaine Paris 16e. - Scolarité et fonctionnement 1893-[après 1964].

Cote : 3031W 1 - 13

Période : 1893 - 1964
Sommier foncier 12-22 rue Jouvenet, 16e arrondissement

Cote : 3845W 45

Période : 1942 - 1977

Fonds : 3845W - Sommiers fonciers du 16e arrondissement.
Registres matricules.

Cote : 3014W 2 - 9

Période : 1867 - 1966

Fonds : 3014W - École de garçons sise 27 rue Jouvenet puis 62 rue de la Municipalité puis 23 rue de Boileau Paris 16e. - Scolarité et fonctionnement...

Jouvenet, rue (16e)

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