Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Reims, boulevard de (17e)

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Projets d'école (1991-2003). Conseil d'école, élections : listes des candidats, procès-verbaux (1994-2002); réunions : convocations, comptes...

Cote : 3045W 1

Période : 1990 - 2003

Fonds : 3045W - École maternelle sise 38-40 boulevard de Reims Paris 17e. - Fonctionnement.
Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.) : fonctionnement.

Cote : 3360W 1 - 10

Période : 1889 - 1998

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...
Projets d'établissement.

Cote : 3360W 1

Période : 1989 - 1994

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...
1994-1998

Cote : 3360W 5

Période : 1994 - 1998

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...
Budgets et comptes financiers et pièces comptables justificatives.

Cote : 3360W 11 - 16

Période : 1970 - 1977

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...
1970-1972

Cote : 3360W 11

Période : 1970 - 1972

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...
1973

Cote : 3360W 12

Période : 1973 - 1973

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...
1977

Cote : 3360W 16

Période : 1977 - 1977

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...
Registre des droits constatés et registre comptable.

Cote : 3360W 17

Période : 1964 - 1965

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...
Registre portatif du mobilier.

Cote : 3360W 21

Période : 1889 - 1932

Fonds : 3360W - Lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle, 9 rue Martel (10e arr.), fonctionnement. École nationale de perfectionnement, 316...

Reims, boulevard de (17e)

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