Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-François de Sales, rue (13e)

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1911-1935.

Cote : 3271W 2

Période : 1911 - 1935

Fonds : 3271W - École maternelle rue Saint-François de Sales puis 9 rue Daviel (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Registre de prêts de la bibliothèque scolaire.

Cote : 3271W 8

Période : 1954 - 1960

Fonds : 3271W - École maternelle rue Saint-François de Sales puis 9 rue Daviel (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Registres matricules d'inscription des élèves.

Cote : 3275W 1 - 3

Période : 1925 - 1963

Fonds : 3275W - École de garçons 8 rue Saint-François de Sales puis 10 rue Daviel puis 16 rue Wurtz (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
3275W - École de garçons 8 rue Saint-François de Sales puis 10 rue Daviel puis 16 rue Wurtz (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.

Cote : 3275W 1 - 4

Période : 1892 - 1989
Registres matricules d'inscription des élèves.

Cote : 3271W 2 - 3

Période : 1911 - 1965

Fonds : 3271W - École maternelle rue Saint-François de Sales puis 9 rue Daviel (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Registre de réception et de distribution des fournitures scolaires.

Cote : 3271W 5

Période : 1896 - 1925

Fonds : 3271W - École maternelle rue Saint-François de Sales puis 9 rue Daviel (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Registre à souches des bons de travaux d'entretien mobilier.

Cote : 3271W 7

Période : 1889 - 1938

Fonds : 3271W - École maternelle rue Saint-François de Sales puis 9 rue Daviel (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
N° 10180-11170.

Cote : 3275W 3

Période : 1950 - 1963

Fonds : 3275W - École de garçons 8 rue Saint-François de Sales puis 10 rue Daviel puis 16 rue Wurtz (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Registre portatif du mobilier.

Cote : 3275W 4

Période : 1892 - 1989

Fonds : 3275W - École de garçons 8 rue Saint-François de Sales puis 10 rue Daviel puis 16 rue Wurtz (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Répertoire alphabétique aux registres matricules.

Cote : 3271W 1

Période : 1916 - 1965

Fonds : 3271W - École maternelle rue Saint-François de Sales puis 9 rue Daviel (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.

Saint-François de Sales, rue (13e)

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