Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parc Royal, rue du (3e)

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Marais (quartier tranquille) : rue Payenne, rue Pavée, rue du Parc-Royal (4e arr.). Mai 1997. N° 1309.

Cote : 3892W 8

Période : 1997 - 1997

Fonds : 3892W - Centre de documentation : reportages photographiques sur des travaux de voirie (négatifs et planches contacts).
Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo, puis ly...

Cote : 3486W 1 - 15

Période : 1942 - 1989

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Administration générale, conseil d'administration : registres des procès-verbaux (1947-1966, 1973-1977).

Cote : 3486W 1

Période : 1947 - 1977

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Personnel.

Cote : 3486W 1 - 8

Période : 1942 - 1966

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Registre du personnel né entre 1901 et 1944, inscrits par date d'entrée dans l'établissement (1942-1966). Répertoire du personnel (sd).

Cote : 3486W 1

Période : 1942 - 1966

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Registres des traitements.

Cote : 3486W 1 - 8

Période : 1947 - 1959

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1947-1952

Cote : 3486W 1

Période : 1947 - 1952

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1953

Cote : 3486W 2

Période : 1953 - 1953

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1954

Cote : 3486W 3

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1955

Cote : 3486W 4

Période : 1955 - 1955

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1956

Cote : 3486W 5

Période : 1956 - 1956

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1957

Cote : 3486W 6

Période : 1957 - 1957

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1958

Cote : 3486W 7

Période : 1958 - 1958

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1959

Cote : 3486W 8

Période : 1959 - 1959

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Intendance.

Cote : 3486W 9 - 15

Période : 1951 - 1989

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Livre-journal général d'entrée et sortie du matériel.

Cote : 3486W 9

Période : 1952 - 1958

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Comptes financiers.

Cote : 3486W 10 - 15

Période : 1951 - 1989

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1951-1959

Cote : 3486W 10

Période : 1951 - 1958

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1959-1964

Cote : 3486W 11

Période : 1959 - 1964

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1965-1969

Cote : 3486W 12

Période : 1965 - 1969

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1971, 1973-1975

Cote : 3486W 13

Période : 1971 - 1975

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1978, 1982-1987

Cote : 3486W 14

Période : 1978 - 1987

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
1989

Cote : 3486W 15

Période : 1989 - 1989

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Scolarité, examens : résultats.

Cote : 3486W 15

Période : 1984 - 1985

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
École de garçons 30 rue Saint-Jacques (5e arr.).

Cote : 3486W 16 - 21

Période : 1928 - 1965

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...

Parc Royal, rue du (3e)

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