Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (France) -- Palais Bourbon

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Première série documentaire (dossiers n° 3576 à 3583, 3600).

Cote : D9Z 2

Période : 1800 - 1917

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Documentation concernant principalement l'histoire de Paris et des personnalités : gravures, articles de presse, reproductions photographiqu...

Cote : D9Z 2

Période : 1800 - 1903

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Documents originaux et copies de documents relatifs au Palais Bourbon (vues, plans, costumes, médailles, événements, personnalités, etc.) (1...

Cote : D9Z 2

Période : 1800 - 1900

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Personnel du Palais Bourbon : coupures de presse réunies en un registre.

Cote : D9Z 2

Période : 1891 - 1912

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Revue universelle n°72. "Le Palais Bourbon et la Chambre des députés : historique, description, comment se fait la loi, par M. Jules Rais (5...

Cote : D9Z 2

Période : 1902 - 1902

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Médailles commémoratives, supplément, période 1789-1902 : (100 pages manuscrites avec reproductions d'illustrations, table des matières, art...

Cote : D9Z 3

Période : 1902 - 1902

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Palais Bourbon aujourd'hui Palais du corps législatif, origine et description de cet édifice […], principaux évènements (1855).

Cote : D9Z 4

Période : 1855 - 1855

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Autres publications.

Cote : D9Z 4

Période : 1893 - 1905

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Minerva. "La Chambre des députés" par Louis Paulian (n°7, 1er juin 1902).

Cote : D9Z 4

Période : 1902 - 1902

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.
Lectures modernes, revue illustrée de la famille. "Dans les coulisses de la Chambre des députés" par Albert Livet (25 janvier 1902).

Cote : D9Z 4

Période : 1902 - 1902

Fonds : D9Z - Collection Launay. - Documents sur l'histoire, les costumes, les médailles et les insignes des députés du Palais Bourbon.

Paris (France) -- Palais Bourbon

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