Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montmartre (Seine, France ; 1789-1859)

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Cote : D14P2 133

Période : 1845 - 1845

Fonds : D14P2 - Plans dit "cadastre napoléonien" de Paris et plans du cadastre révisé des communes annexées.
3e feuille.

Cote : D14P2 134

Période : 1843 - 1843

Fonds : D14P2 - Plans dit "cadastre napoléonien" de Paris et plans du cadastre révisé des communes annexées.
1ère feuille.

Cote : D14P2 138

Période : 1843 - 1843

Fonds : D14P2 - Plans dit "cadastre napoléonien" de Paris et plans du cadastre révisé des communes annexées.
Section C, dite de la Mairie. 1/1000.

Cote : D14P2 141 - 142

Période : 1843 - 1843

Fonds : D14P2 - Plans dit "cadastre napoléonien" de Paris et plans du cadastre révisé des communes annexées.
1ère feuille.

Cote : D14P2 141

Période : 1843 - 1843

Fonds : D14P2 - Plans dit "cadastre napoléonien" de Paris et plans du cadastre révisé des communes annexées.
Plans d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes annexées en 1859.

Cote : 3997W 8

Période : 1860 - 1900

Fonds : ATLAS - Documents figurés reliés (cartes, plans, affiches, photographies, gravures).
Ivry.

Cote : DC2 1

Période : 1778 - 1778

Fonds : DC2 - Fiscalité directe et indirecte d'Ancien Régime.
Avril-juin 1788.

Cote : DC2 6

Période : 1788 - 1788

Fonds : DC2 - Fiscalité directe et indirecte d'Ancien Régime.
Avril-juin 1789.

Cote : DC2 10

Période : 1789 - 1789

Fonds : DC2 - Fiscalité directe et indirecte d'Ancien Régime.
Sommier.

Cote : DC2 12 - 13

Période : 1788 - 1789

Fonds : DC2 - Fiscalité directe et indirecte d'Ancien Régime.

Montmartre (Seine, France ; 1789-1859)

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