Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Panoyaux

Source :

GeoNames : Rue des Panoyaux (Paris)

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Cote : 4342W 1 - 65

Période : 1972 - 1995

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N°81-110.

Cote : 4342W 5

Période : 1972 - 1972

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N°195-203.

Cote : 4342W 10

Période : 1972 - 1972

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N°246-268.

Cote : 4342W 13

Période : 1973 - 1973

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N°269, 271-282, 284-291.

Cote : 4342W 14

Période : 1973 - 1973

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N°365-376, 378-383, 385-386.

Cote : 4342W 18

Période : 1974 - 1974

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N° 387- 402, 404-407.

Cote : 4342W 19

Période : 1974 - 1974

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N°435-460.

Cote : 4342W 21

Période : 1975 - 1975

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N° 461-463, 465-481.

Cote : 4342W 22

Période : 1975 - 1975

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.
N°531-543.

Cote : 4342W 25

Période : 1976 - 1976

Fonds : 4342W - Dossiers de consultation des enfants suivis dans le centre.

Paris (Paris, France) -- Rue des Panoyaux

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