Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marnaves (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Marnaves (Occitanie, Tarn) - lieu habité
Marnaves (Occitanie, Tarn) - commune

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Canton de Salvagnac : Salvagnac, Beauvais, Lasclottes, Montdurausse, Montgaillard, La Rouquette et Villette, Montvalen, Tauriac, Saint-Urcis...

Cote : 6 M 183

Période : 1823 - 1833

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Salvagnac : Salvagnac, Beauvais, Lasclottes, Montdurausse, Montgaillard, Montvalen, Saint-Urcisse Canton de Vaour : Vaour, Itzac, ...

Cote : 6 M 184

Période : 1833 - 1843

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Algans - Parisot.

Cote : 1 V 835

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Autres édifices publics

Cote : 526 W 204

Période : 1955 - 1956

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Cimetières

Cote : 526 W 204

Période : 1941 - 1944

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Cimetière.

Cote : 2 O 154/1

Période : 1803 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Autres bâtiments et équipement.

Cote : 2 O 154/1

Période : 1894 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Personnel communal.

Cote : 2 O 154/1

Période : 1862 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
École.

Cote : 2 O 154/1

Période : 1852 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance

Cote : 526 W 204

Période : 1940 - 1956

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)

Marnaves (Tarn, France)

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