Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Milhavet (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Milhavet (Occitanie, Tarn) - lieu habité
Milhavet (Occitanie, Tarn) - commune

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1539-1540.

Cote : 166 EDT CC 1

Période : 1539 - 1540

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
F. Population, économie sociale, statistique

Cote : 166 EDT 1 F 1, 166 EDT 5 F 1

Période : 1539 - 1945

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
Pièces annexes aux listes nominatives des dénombrements de la population.

Cote : 166 EDT 1 F 2

Période : 1866 - 1926

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
5 F - Statistique générale

Cote : 166 EDT 5 F 1

Période : 1539 - 1945

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
Matrice cadastrale des propriétés foncières.

Cote : 166 EDT 1 G 9

Période : 1822 - 1914

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
Copies de la matrices générales.

Cote : 166 EDT 1 G 10

Période : 1818 - 1844

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
Matrice du rôle.

Cote : 166 EDT 1 G 13

Période : 1900 - 1904

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
Garde nationale

Cote : 166 EDT 3 H 1

Période : 1539 - 1945

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
I. Police, hygiène publique, justice

Cote : 166 EDT 3 I 1

Période : 1539 - 1945

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)
3 I - Justice

Cote : 166 EDT 3 I 1

Période : 1539 - 1945

Fonds : Commune : Milhavet (1539-1945) 166 EDT (36 articles)

Milhavet (Tarn, France)

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