Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puybegon (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Puybegon (Occitanie, Tarn) - lieu habité
Puybegon (Occitanie, Tarn) - commune

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Puybegon

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections A 1 à B 359

Cote : 2442 W 624

Période : 1938 - 1938

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section B2 : parcelles 392 à 701

Cote : 2451 W 3263

Période : 1983 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrices grises

Cote : 2081 W 702-704

Période : 1938 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section C3 : parcelles 704 à 1086

Cote : 2451 W 3267

Période : 1983 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Mailhoc à Puylaurens

Cote : 2304 W 4

Période : 1909 - 1948

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections B 360 à C 554

Cote : 2442 W 625

Période : 1938 - 1938

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections C 555 à E 359

Cote : 2442 W 626

Période : 1938 - 1938

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Propriétaires de A à k

Cote : 2081 W 702

Période : 1938 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Propriétaires de L à Z et comptes supprimés du n° 11 à 91

Cote : 2081 W 703

Période : 1938 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Puybegon (Tarn, France)

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