Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Gemme (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Gemme (Occitanie, Tarn) - commune
Sainte-Gemme (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Sainte-Gemme.

Cote : 7 S 409

Période : 1901 - 1915

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Adjudication de terrains restés sans emploi sur les communes de Carmaux, Moularès, Sainte-Gemme, Tanus.

Cote : 5 S 120

Période : 1904 - 1913

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Communes de Mailhoc à Viviers-lès-Montagnes.

Cote : 7 S 1569

Période : 1800 - 1930

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Plusieurs communes

Cote : 5 S 113

Période : 1882 - 1904

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Sainte-Gemme.

Cote : 7 S 1662

Période : 1901 - 1918

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Sainte-Gemme.

Cote : 7 S 1663

Période : 1889 - 1897

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Sainte-Gemme.

Cote : 7 S 1774

Période : 1890 - 1892

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Expropriations de terrains

Cote : 5 S 111

Période : 1882 - 1893

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Alignements et permissions de voirie dans plusieurs communes.

Cote : 5 S 122

Période : 1896 - 1939

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Carmaux et Sainte-Gemme.

Cote : 7 S 413

Période : 1893 - 1895

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790

Sainte-Gemme (Tarn, France)

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