Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Gemme (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Gemme (Occitanie, Tarn) - commune
Sainte-Gemme (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Jean-Louis et François Calvignac son oncle et autres personne.

Cote : 2 U 1212

Période : 1825 - 1826

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jean-Louis Lavayre.

Cote : 2 U 1793

Période : 1836 - 1837

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jean-Louis Calvignac.

Cote : 2 U 2866

Période : 1855 - 1855

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Elie-Gustave Poux.

Cote : 2 U 3646

Période : 1883 - 1883

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Section A, feuille 2

Période : 1831 - 1831

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Greffe de la justice seigneuriale ; pièces de procédure

Cote : B 1206

Période : 1731 - 1787

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Vers

Période : 1301 - 1800

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Sections B 1460 à C 655

Cote : 2442 W 769

Période : 1940 - 1940

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Propriétaires de A à F

Cote : 2081 W 881

Période : 1940 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Comptes supprimés du n° 200 à fin

Cote : 2081 W 884

Période : 1940 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Sainte-Gemme (Tarn, France)

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