Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Donnazac (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Donnazac (Occitanie, Tarn) - commune
Donnazac (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Alayrac, Amarens, Bournazel, Les Cabannes, Lacapelle-Sainte-Luce, Campes, Cordes, Donnazac, Frausseilles, Labarthe-Bleys, Latreyne, Lacapell...

Cote : 6 M 162

Période : 1813 - 1823

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Cordes, Amarens, Bournazel, Les Cabannes, Campes, Donnazac, Frausseilles, Labarthe-Bleys, Lacapelle-Ségalar, Livers-Cazelles, Loubers, Saint...

Cote : 6 M 166

Période : 1853 - 1863

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Cordes : Amarens, Bournazel, Les Cabannes, Campes, Cordes, Donnazac, Frausseilles, Labarthe-Bleys, Lacapelle-Ségalar, Livers-Cazel...

Cote : 6 M 174

Période : 1873 - 1883

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
N° 1909-2015

Cote : 2129 W 6

Période : 1966 - 1979

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Donnazac

Cote : 1057 W 34, 526 W 118

Période : 1942 - 1977

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Administration générale

Cote : 1057 W 34, 526 W 118

Période : 1942 - 1977

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, contrat de prêt souscrit par la commune auprès de la caiss...

Cote : 1057 W 34

Période : 1959 - 1977

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Programme des dépenses à financer à l'aide de l'allocation scolaire

Cote : 526 W 118

Période : 1952 - 1953

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance

Cote : 526 W 118

Période : 1942 - 1956

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Castanet - Garrevaques.

Cote : 1 V 32

Période : 1808 - 1859

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)

Donnazac (Tarn, France)

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