Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Donnazac (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Donnazac (Occitanie, Tarn) - commune
Donnazac (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 79

Période : 1958 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 267

Période : 1938 - 1938

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A2 : parcelles 87 à 526

Cote : 2451 W 1089

Période : 1982 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Propriétaires de A à Y

Cote : 2081 W 306

Période : 1938 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Tableau d'assemblage

Cote : 2451 W 1087

Période : 1982 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A1 : parcelles 1 à 86

Cote : 2451 W 1088

Période : 1982 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Courris à Esperausse.

Cote : 2583 W 9

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Donnazac

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Donnazac à Loupiac

Cote : 2304 W 3

Période : 1909 - 1948

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrices mécanographiques : comptes supprimés

Cote : 2508 W 244

Période : 1976 - 1979

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section B

Cote : 2451 W 1090

Période : 1982 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section C

Cote : 2451 W 1091

Période : 1982 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Cunac à Jouqueviel

Cote : 2508 W 645

Période : 1974 - 1979

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrices grises

Cote : 2081 W 306-307

Période : 1938 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Comptes supprimés

Cote : 2081 W 307

Période : 1938 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Plans minutes de conservation sur calque

Cote : 2451 W 1087-1091

Période : 1982 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Donnazac (Tarn, France)

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