Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fayssac (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Fayssac (Occitanie, Tarn) - lieu habité
Fayssac (Occitanie, Tarn) - commune

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Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances, sections A à D. Etat de classement des propriétés bât...

Cote : 3 P 1832

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 413 à 525.

Cote : 3 P 1834

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 430.

Cote : 3 P 1837

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 1 à 476 .

Cote : 3 P 1878

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 155.

Cote : 3 P 1881

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 500.

Cote : 3 P 1882

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 340 à 511.

Cote : 3 P 1988

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 380.

Cote : 3 P 1991

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances, sections A à C, 1824. Etat de classement des propriét...

Cote : 3 P 2242

Période : 1820 - 1824

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leur contenance et de leurs revenus, sections A à B.

Cote : 3 P 2270

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Fayssac (Tarn, France)

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