Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sernin-lès-Mailhoc (Cagnac-les-Mines, Tarn, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sernin-lès-Mailhoc (Occitanie, Tarn)

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Office de lieutenant particulier

Cote : 30 J 137

Période : 1623 - 1623

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Reconnaissances en faveur de la marquise de Saint-Sulpice

Cote : 30 J 140

Période : 1715 - 1715

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Reconnaissance à Canhac

Cote : 30 J 94

Période : 1557 - 1557

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Garde de Cagnac

Cote : 30 J 75

Période : 1568 - 1600

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Droits de Philippe de Lévis, vicomte de Lautrec, seigneur de la Roche, sur la seigneurie de Castelnau et ses appartenances

Cote : 30 J 80

Période : 1403 - 1404

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Vente des seigneuries de Graulhet, Castelnau-de-Bonafous, La Bastide-Montfort, Puybegon et Senegas

Cote : 30 J 133

Période : 1466 - 1466

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Servitudes de Castelnau-de-Bonafous

Cote : 30 J 67

Période : 1432 - 1432

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Droits de péage

Cote : 30 J 73

Période : 1745 - 1745

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254
Hommages rendus à Philippe de Lévis, vicomte de Lautrec, baron de La Roque et de Castelnau-de-Bonafous

Cote : 30 J 77

Période : 1394 - 1405

Fonds : Chartrier de Graulhet, Castelnau-de-Lévis et Saint-Sulpice en Quercy (1234-1788) 30 J 1-254

Saint-Sernin-lès-Mailhoc (Cagnac-les-Mines, Tarn, France)

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