Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Sauzière-Saint-Jean (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
La Sauzière-Saint-Jean (Occitanie, Tarn) - commune
La Sauzière-Saint-Jean (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Lagrave - Lisle-sur-Tarn.

Cote : 1 V 504

Période : 1806 - 1905

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
La Sauzière St-Jean : St-Jean de Cénespe, succursale de N. -D. De Salvagnac, 1896. Tauriac, succursale de N. -D. De Salvagnac, 1894-1906.

Cote : 1 V 703

Période : 1894 - 1906

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Saussenac - Sieurac.

Cote : 4 O 58

Période : 1822 - 1930

Fonds : Dons et legs (1787-1953) 4 O 1-62
Administration générale

Cote : 1057 W 120, 526 W 354

Période : 1942 - 1977

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance

Cote : 526 W 354

Période : 1942 - 1955

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Assainissement d'un puits communal

Cote : 526 W 354

Période : 1951 - 1952

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Canton de Salvagnac : Beauvais, Lasclottes, Montdurausse, Montgaillard, La Rouquette, Villette, Montvalen, Tauriac, Saint-Urcisse, Salvagnac...

Cote : 6 M 182

Période : 1813 - 1823

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Lisle : Lisle, Parisot, Peyrole Canton de Rabastens : Rabastens, Coufouleux, Grazac, Loupiac, Mézens, Roquemaure Canton de Salvagn...

Cote : 6 M 187

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Lisle : Lisle, Parisot, Peyrole Canton de Rabastens : Coufouleux, Grazac, Loupiac, Mézens, Rabastens, Roquemaure Canton de Salvagn...

Cote : 6 M 188

Période : 1873 - 1883

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Ordonnances et décrets collectifs pour les années 1847 à 1879.

Cote : 1 V 57

Période : 1847 - 1879

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
La Sauzière-Saint-Jean.

Cote : 9 M 3/111

Période : 1901 - 1903

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Etablissements scolaires

Cote : 1057 W 120, 526 W 354

Période : 1949 - 1975

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Aménagement de salles de classe

Cote : 1057 W 120

Période : 1969 - 1969

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Aménagement d'une salle de mairie et d'une salle d'archives

Cote : 1057 W 120

Période : 1973 - 1975

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Cimetières

Cote : 1057 W 120

Période : 1942 - 1977

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
La Sauzière-Saint-Jean

Cote : 1057 W 120, 526 W 354

Période : 1942 - 1977

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Construction de chemins ruraux

Cote : 1057 W 120

Période : 1969 - 1971

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Alban, Albi : mariages et divorces, Blaye, Crespinet, Curvalle : naissances et décès, Fraissines : naissances et mariages, La Sauzière-Saint...

Cote : 6 M 102

Période : 1792 - 1802

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Salvagnac : Salvagnac, Beauvais, Lasclottes, Montdurausse, Montgaillard, La Rouquette et Villette, Montvalen, Tauriac, Saint-Urcis...

Cote : 6 M 183

Période : 1823 - 1833

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Salvagnac : Salvagnac, Beauvais, Lasclottes, Montdurausse, Montgaillard, Montvalen, Saint-Urcisse Canton de Vaour : Vaour, Itzac, ...

Cote : 6 M 184

Période : 1833 - 1843

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Cabanel - Cumenge.

Cote : 4 O 8

Période : 1829 - 1908

Fonds : Dons et legs (1787-1953) 4 O 1-62
Canton de Salvagnac : Salvagnac, Beauvais, Lasclottes, La Rouquette, Montdurausse, Montgaillard, Montvalen, Tauriac, Saint-Urcisse, Villette...

Cote : 6 M 181

Période : 1802 - 1813

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Salvagnac : Salvagnac, Beauvais, Lasclottes, Montdurausse, Montgaillard, Montvalen, Saint-Urcisse Canton de Vaour : Vaour, Itzac, ...

Cote : 6 M 185

Période : 1843 - 1853

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Salvagnac, Beauvais, Lasclottes, Montdurausse, Montgaillard, Montvalen, Saint-Urcisse Canton de Vaour : Vaour, Itzac, Marnaves, Sa...

Cote : 6 M 186

Période : 1853 - 1863

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Rabastens à Semalens.

Cote : 4 T 28

Période : 1918 - 1925

Fonds : Affaires culturelles (an VIII-1953) 4 T 1-33

La Sauzière-Saint-Jean (Tarn, France)

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