Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labruguière-Bézacoul (Tarn, France)

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Canton de Roquecourbe : Roquecourbe, Burlats, Saint-Germier, Saint-Jean-de-Vals, Lacrouzette, Montfa Canton de Vabre : Vabre, Ferrières, Lab...

Cote : 6 M 243

Période : 1813 - 1823

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Alban, Saint-André, Bézacoul, Curvalle, Massals et Labruguière-Bézacoul, Miolles, Paulin.

Cote : 6 M 106

Période : 1823 - 1833

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Alban, Saint-André, Curvalle, Massals, Miolles, Paulin, Teillet et Bézacoul.

Cote : 6 M 107

Période : 1833 - 1843

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Tables décennales

Cote : 5 E 161/3-4

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Massals
Naissances

Cote : 4 E 161/1, 3

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Massals
1827

Cote : 4 E 161/3

Période : 1827 - 1827

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Massals
1793-1811

Cote : 4 E 161/1

Période : 1793 - 1811

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Massals
Canton de Vabre (1er volume)

Cote : 3 P 2445

Période : 1814 - 1817

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite du Chef-lieu, feuille unique

Cote : 3 P 4616

Période : 1817 - 1817

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section D dite du Puget, feuille 1

Cote : 3 P 4621

Période : 1817 - 1817

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Labruguière-Bézacoul (Tarn, France)

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