Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Avit (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Avit (Occitanie, Tarn) - lieu habité
Saint-Avit (Occitanie, Tarn) - commune

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St-Amancet : St-Chameaux, succursale de Sorèze, 1900-1903. St-Avit, succursale de Sorèze, 1899-1905.

Cote : 1 V 582

Période : 1899 - 1905

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Canton de Dourgne : Dourgne, Arfons, Belleserre, Cahuzac, Les Cammazes, Durfort, Garrevaques, Lagardiolle, Massaguel, Palleville, Saint-Aman...

Cote : 6 M 256

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Travaux publics

Cote : 831 W 206

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Saint-Avit

Cote : 831 W 206, 526 W 309

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Entretien des chemins ruraux

Cote : 831 W 206

Période : 1956 - 1963

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Demande de l'état de reconnaissance de catastrophe naturelle

Cote : 2036 W 18

Période : 1997 - 1998

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Saint-Amans-Valtoret (1848-1932) ; Saint-André (1932) ; Saint-Antonin-de-Lacalm (1867-1932) ; Saint-Avit (1932) ; Saint-Beauzile (1932) ; Sa...

Cote : 12 M 7/65

Période : 1848 - 1932

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Comptabilité

Cote : 526 W 309

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Construction d'une école mixte

Cote : 831 W 206

Période : 1956 - 1956

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Dourgne, Saint-Amancet, Arfons, Saint-Avit, Bellesserre, Cahuzac, Les Cammazes, Durfort, Garrevaques, Lagardiolle, Massaguel, Palleville, So...

Cote : 6 M 215

Période : 1853 - 1863

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Dourgne : Arfons, Belleserre, Cahuzac, Les Cammazes, Dourgne, Durfort, Garrevaques, Lagardiolle, Massaguel, Palleville, Saint-Aman...

Cote : 6 M 257

Période : 1873 - 1883

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance

Cote : 526 W 309

Période : 1941 - 1952

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Etablissements scolaires

Cote : 831 W 206

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Foncier

Cote : 831 W 206

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Saint-Antonin-de-Lacalm (1824-1863), Saint-Avit (1930), St-Beauzile (1809).

Cote : 5 M 16/255

Période : 1809 - 1930

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Sœurs de la Sainte Famille de Nazareth, du Plan (Haute-Garonne) : Payrin-Augmontel et Saint Avit.

Cote : 3 V 48

Période : 1902 - 1903

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Saint Avit.

Cote : 1 V 1019

Période : 1800 - 1940

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Dourgne, Saint-Amancet, Arfons, Saint-Avit, Bellesserre, Cahuzac, Les Cammazes, Durfort, Garrevaques-Gandels, Lagardiolle, Massaguel, Pallev...

Cote : 6 M 213

Période : 1833 - 1843

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Dourgne, Saint-Amancet, Arfons, Saint-Avit, Bellesserre, Cahuzac, Les Cammazes, Durfort, Garrevaques, Lagardiolle, Massaguel, Palleville, So...

Cote : 6 M 214

Période : 1843 - 1853

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Administration générale

Cote : 831 W 206, 526 W 309

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Programme des dépenses à financer à l'aide de l'allocation scolaire

Cote : 526 W 309

Période : 1952 - 1953

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Bâtiments communaux

Cote : 831 W 206

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Electrification

Cote : 831 W 206

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Echange d'un terrain entre la commune et un habitant

Cote : 831 W 206

Période : 1961 - 1961

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance

Cote : 831 W 206

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Renforcement du réseau électrique

Cote : 831 W 206

Période : 1961 - 1961

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Voirie

Cote : 831 W 206

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Saint-André - Saint-Julien-Gaulène.

Cote : 4 O 55

Période : 1842 - 1929

Fonds : Dons et legs (1787-1953) 4 O 1-62
Rabastens - Saint-Avit.

Cote : 1 V 510

Période : 1806 - 1905

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Roquecourbe - St-Lieux-Lafenasse.

Cote : 1 V 817

Période : 1804 - 1903

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)

Saint-Avit (Tarn, France)

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