Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castres, Canton de (Tarn, France)

20 contenus liés

Election partielle au Conseil général, canton de Castres (l'élection du 14 décembre 1919 avait été annulée par le Conseil d'Etat), 20 févrie...

Cote : 2 M 5/31

Période : 1921 - 1921

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1904

Cote : 1 R 1/525

Période : 1904 - 1904

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1889-1894

Cote : PER 42/3

Période : 1889 - 1894

Fonds : Périodiques
1897-1900

Cote : PER 42/5

Période : 1897 - 1900

Fonds : Périodiques
Election partielle au Conseil d'arrondissement de Castres-Lavaur (le décret du 10 septembre 1926 a supprimé les arrondissements de Gaillac e...

Cote : 2 M 5/52

Période : 1926 - 1926

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Castres.

Cote : 2 M 5/111

Période : 1833 - 1939

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1835-1843

Cote : PER 42/1

Période : 1835 - 1843

Fonds : Périodiques
1846-1862

Cote : PER 42/2

Période : 1846 - 1862

Fonds : Périodiques
1901-1904

Cote : PER 42/6

Période : 1901 - 1904

Fonds : Périodiques
La Montagne Républicaine

Période : 1755 - 2023

Fonds : Périodiques

Castres, Canton de (Tarn, France)

20 contenus liés

Liens