Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valence-d'Albigeois, Canton de (Tarn, France)

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Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi, canton de Valence (En remplacement de Cannac, élu Conseiller général.), 22-29 juillet...

Cote : 2 M 5/40

Période : 1923 - 1923

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Election partielle au Conseil général, canton de Valence-d'Albigeois (En remplacement de Cannac, décédé.), 30 novembre 1930.

Cote : 2 M 5/68

Période : 1930 - 1930

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Décret impérial du 2 juin 1813 nommant aux fonctions de présidents des assemblées des cantons d'Alban, Albi, Monestiés, Pampelonne, Réalmont...

Cote : 2 M 6/5

Période : 1813 - 1813

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Election partielle au Conseil d'arrondissement d'Albi-Gaillac, canton de Valence-d'Albigeois (En remplacement de Sonilhac, élu Conseiller gé...

Cote : 2 M 5/100

Période : 1937 - 1937

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Le patrimoine agricole bâti dans le canton de Valence d'Albi / Stéphane Cosson.

Cote : 5 PER US 13

Période : 1999 - 1999

Fonds : Sélection d'articles sur le Tarn
Jean Jaurès et le monde rural dans le canton de Valence d'Albigeois / Christine Deymié.

Cote : 6 PER US 98

Période : 2011 - 2011

Fonds : Sélection d'articles sur le Tarn
Valence.

Cote : 2 M 5/140

Période : 1833 - 1904

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
La vie municipale au temps de Jaurès / Jean-Louis Guianvarch.

Cote : 6 PER US 98

Période : 2011 - 2011

Fonds : Sélection d'articles sur le Tarn
Valence, bastide royale / Pierre Nespoulous.

Cote : 6 PER US 98

Période : 2011 - 2011

Fonds : Sélection d'articles sur le Tarn
1898-1900

Cote : 1 R 1/501

Période : 1898 - 1900

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)

Valence-d'Albigeois, Canton de (Tarn, France)

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