Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-Cap-de-Joux, Canton de (Tarn, France)

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1904

Cote : 1 R 1/537

Période : 1904 - 1904

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
Election partielle au Conseil général, canton de Saint-Paul, 8 mai 1887.

Cote : 2 M 5/20-bis

Période : 1887 - 1887

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Carmausin, Marssac, Puygouzon, cantons de Réalmont, Graulhet, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Vielmur-sur-Agout, Gaillac, Lisle-sur-Tarn, Rabastens.

Cote : 228 J 2

Période : 1990 - 2000

Fonds : Documentation sur le patrimoine tarnais, réunie par François Tortouin, architecte des Batiments de France du Tarn, et Martine Lauth (1990-20...
Election partielle au Conseil d'arrondissement de Lavaur, canton de Saint-Paul, 31 mars 1889.

Cote : 2 M 5/20-sexties

Période : 1889 - 1889

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Saint-Paul-Cap-de-Joux.

Cote : 2 M 5/136

Période : 1833 - 1939

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1901

Cote : 1 R 1/534

Période : 1901 - 1901

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1900

Cote : 1 R 1/533

Période : 1900 - 1900

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1902

Cote : 1 R 1/535

Période : 1902 - 1902

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1903

Cote : 1 R 1/536

Période : 1903 - 1903

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)

Saint-Paul-Cap-de-Joux, Canton de (Tarn, France)

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