Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tournai (Hainaut, Belgique)

Source :

GeoNames : Tournai (Belgique)

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Cote : VAL 1 R 11

Période : 1844 - 1888

Fonds : Sous-série 1 R - Mines, transports et télécommunications
Lettres signées de Philippe de Lalaing, grand-bailli du Hainaut, adressées au Magistrat pour lui demander l'envoie d'un représentant de la V...

Cote : VAL AA 277

Période : 1581 - 1581

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Bail de plusieurs pièces de terre labourable situées entre le Mont-Saint-Aubert et la ville de Tournai, au profit de Pasquier Naye, laboureu...

Cote : VAL 8 JJ (B 311)

Période : 1492 - 1724

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Lettre des prévôt et échevins de Valenciennes certifiant la participation de l'Hôtel-Dieu, à hauteur de 1200 florins au denier 16, à la cons...

Cote : VAL 8 JJ (B 233)

Période : 1562 - 1562

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Procuration accordée par le Magistrat de Valenciennes à Nicolas Rasoir, prévôt et Philippe Le Tailleur, afin de se rendre par-devant les Éta...

Cote : VAL 8 JJ (B 283)

Période : 1611 - 1611

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Arrêt du Conseil d'État réunissant en un office unique, au profit du sieur Cambier, les trois charges de conseillers pentionnaires et celle ...

Cote : VAL AA 254

Période : 1697 - 1697

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Tournai (Hainaut, Belgique)

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