Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cisse, val de (France) -- Indre-et-Loire

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Protection du Val de Cisse contre les inondations

Période : 1839 - 2000

Fonds : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
Travaux de renforcement de la levée rive droite : dossier de marché (programme 1986).

Cote : 2077W193

Période : 1986 - 1989

Fonds : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
Travaux de défense contre les eaux. - Protection du Val de Cisse (programmes 1986, 1989), renforcement de la levée rive droite : dossier de ...

Cote : 2570W292

Période : 1989 - 1989

Fonds : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
Loir-et-Cher : plan sur calque de la cote du Val de Cisse (1856, diverse échelle), plan sur calque de Cinq-Mars-la-Pile et Montlouis-sur-Lo...

Cote : 2570W629

Période : 1846 - 1999

Fonds : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
Commune de Noizay, consolidation des fondations du pont du "Gué d'Anzan" : plan de situation sur calque (1/10 000), dessins de l'ouvrage sur...

Cote : 2570W706

Période : 1846 - 1999

Fonds : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
Affaire Lenoble, litige contre l'association syndicale du curage de la Cisse : correspondance, plans, notes de travail, dossier d'enquête av...

Cote : 2570W322

Période : 1974 - 1979

Fonds : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
Maine et Loire, Cinq-Mars-la-Pile, Loir-et-Cher, côte du Val de Cisse (juin 1852) : plan sur calque (échelles diverses).

Cote : 2570W627

Période : 1852 - 1852

Fonds : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
Association syndicale pour le curage de la Cisse. - Mise au profil du Bray (calque), construction d'un déversoir : profil et plan de situati...

Cote : 2570W705

Période : 1846 - 1999

Fonds : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
La Cisse. - Mise au profil du Bray, construction de ponts : plan sur calque général (1/10 000), dessins de l'ouvrage sur calques, profil sur...

Cote : 2570W707

Période : 1846 - 1999

Fonds : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
Vernou-sur-Brenne. - Mise au profil sur calque de la Vieille Cisse, abaissement du radier pont CD76 : avant métré, croquis, plan général sur...

Cote : 2570W708

Période : 1846 - 1999

Fonds : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

Cisse, val de (France) -- Indre-et-Loire

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