Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brouy (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Brouy (Île-de-France, Essonne) - commune
Brouy (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

12 contenus liés

Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy (1803 - 1905).

Cote : 5V/1

Période : 1803 - 1905

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Breuillet (an XI-1893), à noter : achat d'ornements sacerd...

Cote : 5V/9

Période : 1802 - 1903

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Comptabilité. - Briis-sous-Forges : budgets (1844-1906), budgets supplémentaires (1881-1907), comptes (1842-1890), comptes administratifs (1...

Cote : 5V/57

Période : 1842 - 1907

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/4

Période : 1798 - 1953

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon à Palaiseau.

Cote : 1R/40

Période : 1906 - 1906

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Réquisitions militaires effectuées en vertu de la loi du 3 juillet 1877 : chevaux, voitures, paille, blé, avoine [dossiers classés par ordre...

Cote : 8R/4

Période : 1914 - 1918

Fonds : 8R DOMMAGES DE GUERRE (1876-1924)
Sapeurs-pompiers. - Breux-Jouy (1857-1921) ; Briis-sous-Forges (1866-1935) ; Brouy (1906) ; Brunoy (1870-1922) ; Bruyères-le-Châtel (1885-19...

Cote : 6R/2

Période : 1848 - 1936

Fonds : 6R SAPEURS-POMPIERS (1825-1940)
Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendar...

Cote : 8S/3

Période : 1795 - 1941

Fonds : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
BROUY. - Budget (1952) ; affaires diverses, personnel, municipalité (1943-1949) ; école : travaux de réparation (1951) ; cimetière : concess...

Cote : 986W/28

Période : 1943 - 1960

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : dél...

Cote : 881W/9

Période : 1955 - 1959

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

Brouy (Essonne, France)

12 contenus liés

Liens