Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ville-du-Bois (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
La Ville-du-Bois (Île-de-France, Essonne) - commune
La Ville-du-Bois (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : 8V/7

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignement...

Cote : 1M/8

Période : 1870 - 1871

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ...

Cote : 1M/15

Période : 1810 - 1812

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
LONGPONT-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune...

Cote : 1M/53

Période : 1811 - 1812

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
VILLE-DU-BOIS (La) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commun...

Cote : 1M/80

Période : 1810 - 1819

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Villebon-sur...

Cote : 3T/21

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : dél...

Cote : 881W/47

Période : 1951 - 1959

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
Volume V : canton de PALAISEAU.

Cote : 4T/6

Période : 1899 - 1899

Fonds : AFFAIRES CULTURELLES
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/24

Période : 1840 - 1943

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règleme...

Cote : 4X/12

Période : 1864 - 1962

Fonds : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

La Ville-du-Bois (Essonne, France)

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