Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France) -- 4ème arrondissement

Source :

GeoNames : Lyon 04 (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Contribution foncière, portes et fenêtres 1824 : matrice du rôle (1er, 2ème, 3ème, 4ème arrondissements,...

Cote : 310WP/821

Période : 1824 - 1824

Fonds : Administration municipale
Portes et fenêtres 1824-1831 : décharges et réductions (4ème arrondissement)

Cote : 310WP/858

Période : 1824 - 1831

Fonds : Administration municipale
Portes et fenêtres 1824-1831 : remises et modérations (4ème arrondissement)

Cote : 310WP/862

Période : 1824 - 1831

Fonds : Administration municipale
Contribution foncière, portes et fenêtres 1825 : matrice du rôle (1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème...

Cote : 310WP/864

Période : 1825 - 1825

Fonds : Administration municipale
Contribution foncière, portes et fenêtres 1826 : matrice du rôle (1er, 2ème, 3ème, 4ème et 5ème...

Cote : 310WP/878

Période : 1826 - 1826

Fonds : Administration municipale
Contribution foncière, portes et fenêtres 1827 : matrice du rôle (4ème et 5ème arrondissements)

Cote : 310WP/896

Période : 1827 - 1827

Fonds : Administration municipale
Portes et fenêtres 1829-1831 : état de section (incomplet) (1er, 2ème, 3ème, 4ème et 5ème arrondissements)

Cote : 310WP/917

Période : 1829 - 1831

Fonds : Administration municipale
Contribution foncière, portes et fenêtres 1829-1831 : matrice du rôle (3ème et 4ème arrondissements)

Cote : 310WP/920

Période : 1829 - 1831

Fonds : Administration municipale
Contribution personnelle, mobilière, patente, portes et fenêtres 1831 : matrice du rôle 4ème arrondissement

Cote : 310WP/935

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration municipale
Contribution foncière, portes et fenêtres 1837 : matrice du rôle 2ème, 4ème, 5ème arrondissements

Cote : 310WP/976

Période : 1837 - 1837

Fonds : Administration municipale

Lyon (Rhône, France) -- 4ème arrondissement

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