Pont
Source :
data.culture.fr : ouvrage d'art
Voir aussi :
Aqueduc [831] ; Ouvrage d'art [46721] ; Tunnel [5547] ; Viaduc [2302] ; Echangeur [610] ; Ecluse [1579]
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Cote : 3 J 15Période : 1557 - 1788Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…De Pont-de-Veyle), 1571 Acquisition de la terre de Marmont par Mme de Pont-de-Veyle de Mr de la Poype…
…Copie de deux anciennes reconnaissances pour prises d'eau à Pont-de-Veyle, 1557 et 1682 Vente d'une…
…terre à Crottet, mouvante de la directe de Louis Coste, comte de Pont-de-Veyle, cédée par Navoret à Dumont…
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Cote : 3 J 32Période : 1791 - 1801Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…Régie des biens de M. et Mme de Beaumont à Pont-de-Veyle, par Tardy de la Carrière et son frère Tardy…
…A la mort de la comtesse de Sebleville, la terre de Pont-de-Veyle fut partagée entre deux héritières …
…même contrat, 19 prairial an VI Etat des biens et revenus de M. et Mme de Beaumont dans le canton de Pont-de-Veyle…
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Cote : 3 J 10Période : 1722 - 1770Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…Fonds du tribunal de Pont-de-Veyle.…
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Cote : 3 J 43Période : 1786 - 1792Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…Procès, au tribunal de Pont-de-Veyle, de la ville de Pont-de-Veyle contre les héritiers de son ancien…
…De Pont-de-Veyle), 26 mars 1792.…
…Paiement par Tardy du solde de la créance de Pont-de-Veyle sur l'hoirie Dombey. (fonds du tribun.…
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Cote : 3 J 19Période : 1770 - 1774Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…Travaux, réparations dans le domaine et dépendances de Pont-de-Veyle.…
…Maison et terre de Pont-de-Veyle ; maison de la chapelle à Sulignat ; maison au Bidard à Sulignat ; château…
…de ces travaux, qui sont fort importants, intéressent les nombreux moulins dépendant du domaine de Pont-de-Veyle…
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Période : 1557 - 1821Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…Hôtel-Dieu de Pont-de-Veyle…
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Cote : 3 J 46Période : 1810 - 1812Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…(fonds du tribunal de Pont-de-Veyle).…
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Cote : 3 J 22Période : 1739 - 1742Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…De Pont-de-Veyle).…
…Grand livre pour la régie de la terre de Pont-de-Veyle…
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Cote : 3 J 2Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…Tardy de la Carrière d'avoir fait obtenir à Pont-de-Veyle le tribunal du district de Châtillon.…
…La Révolution à Pont-de-Veyle…
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Cote : 3 J 18Période : 1730 - 1780Fonds : Fonds Tardy de La CarrièreExtrait de la notice :
…La comtesse de Pont-de-Veyle intervient au procès, 1730, 1760-1780.…
…, puis en appel devant la Table de Marbre de Dijon, au sujet d'une terre vendue par la comtesse de Pont-de-Veyle…
…Procès au sujet d'une terre vendue par la comtesse de Pont-de-Veyle…