Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : La Révolution à Pont-de-Veyle

Date : février-avril 1790

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Contenu :

Lettres de communes et de particuliers félicitant et remerciant M. Tardy de la Carrière d'avoir fait obtenir à Pont-de-Veyle le tribunal du district de Châtillon.

Cote :

3 J 2

Inventaire d'archives :

Fonds Tardy de La Carrière

Description physique :

Description physique: Liasse

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 5 pièces papier

Observations :

Ancien E 554

Nom de famille :

Tardy de la Carrière

Thèmes :

19e siècle, Révolution de 1789, Époque moderne

Type de document :

Document d'archives