Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tardy de la Carrière

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Fonds Tardy de La Carrière

Cote : 3 J 1-68

Période : 1557 - 1821
Documents sur la Révolution

Période : 1557 - 1821

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière
Mémoires et délibérations concernant les divisions administratives du département de l'Ain

Cote : 3 J 1

Période : 1790 - 1790

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière
La Révolution à Pont-de-Veyle

Cote : 3 J 2

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière
Projet de réduction du nombre de districts du département de l'Ain, délibérations et avis des directoires et villes sur le projet

Cote : 3 J 3

Période : 1790 - 1790

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière
Propositions, mémoires, et pamphlets au sujet des Etats-généraux.

Cote : 3 J 4

Période : 1788 - 1789

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière
Tardy contre Chevrier pour la judicature du tribunal de Châtillon

Cote : 3 J 5

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière
Hôtel-Dieu de Pont-de-Veyle

Période : 1557 - 1821

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière
Administration

Cote : 3 J 6

Période : 1698 - 1795

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière
Contentieux

Cote : 3 J 7

Période : 1725 - 1787

Fonds : Fonds Tardy de La Carrière

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