Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Distinction honorifique

Source :

data.culture.fr : distinction honorifique

Voir aussi :

arts et lettres [162] ; Croix de guerre [75] ; Décoration [17674] ; Légion d'honneur [4256] ; MEDAILLE D'HONNEUR [2] ; médaille du travail [4] ; Mérite agricole [3239] ; Palmes académiques [1029]

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Médaille de la famille française.- Attribution : dossiers individuels (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou ...

Cote : 2271W11

Période : 2003 - 2004

Fonds : Fonctionnement et activités de l'Union départementale des associations familiales du Jura (1985-2005)

Extrait de la notice :

…DISTINCTION HONORIFIQUE…
Stern Philippe

Cote : AAS/D/S6

Période : 1930 - 1952

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> Correspondances, distinction…

…honorifique.…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> Correspondances, distinction…
Fombertaux Léon

Cote : AAS/D/F4

Période : 1924 - 1936

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

…<div class="ead-p"> Dossier carrière : état civil, nomination, avancement, situation militaire, notation, distinction…

…honorifique, décès, hospitalisation, fin d'activité, congé maladie, congé d'absence.…

…<div class="ead-p"> Dossier carrière : état civil, nomination, avancement, situation militaire, notation, distinction…
Durand Maurice

Cote : AAS/D/D8

Période : 1946 - 1966

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

…ead-p"> Dossier carrière : cv, situation militaire, nomination, avancement, détachement, notation, état des services, distinction…

…honorifique, hommage, recette et pension.…

…ead-p"> Dossier carrière : cv, situation militaire, nomination, avancement, détachement, notation, état des services, distinction…
Boisselier Jean

Cote : AAS/D/B5

Période : 1948 - 1955

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> Dossier carrière : état civil, cv, distinction…

…honorifique, situation militaire, nomination, avancement, retraite, congés, notation.…

…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> Dossier carrière : état civil, cv, distinction…
Groslier Bernard-Philippe

Cote : AAS/D/G7

Période : 1947 - 1985

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

…"ead-p"> Dossier carrière : nomination, avancement, affectation, état civil, état signalétique des services, distinction…

…honorifique, cv, notation, titre et travaux, coupure de presse décès, état de frais de mission.…

…"ead-p"> Dossier carrière : nomination, avancement, affectation, état civil, état signalétique des services, distinction…
Levy Paul

Cote : AAS/D/L7

Période : 1937 - 1952

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> Dossier carrière : état civil, cv, distinction…

…honorifique, notation, nomination, retraite, situation militaire.…

…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> Dossier carrière : état civil, cv, distinction…

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