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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
…loi 1901 avant la lettre Histoire du droit d’association Un siècle d’associations : 1901-2001, 2000…
…Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat d’association…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 83 J 18Période : 1887 - 1911Autorités indexées
…Association…
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Période : 1930 - 1957Extrait de la notice :
…Association…
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Cote : 100 J 1046-1051Période : 1209 - 1917Fonds : Archives de Kernuz (100 J)Extrait de la notice :
…Association bretonne.…
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Cote : 100 J 1268Période : 1896 - 1905Fonds : Archives de Kernuz (100 J)Extrait de la notice :
…Association bretonne.…
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Cote : 167 J 26-29, 52-53Période : 1887 - 2010Extrait de la notice :
…Activités de l'association…
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Cote : 167 J 46Période : 1887 - 2010Extrait de la notice :
…Historique de l'association…
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Cote : 31/Z/1Période : 1964 - 2004Extrait de la notice :
…Récépissés de déclaration d'association, statuts, règlement intérieur, listes des membres du comité et…
…Création de l'association.…
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Cote : 31/Z/2Période : 1970 - 1998Extrait de la notice :
…Historique de l'association.…
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Cote : 31Z/3-31Z/7Période : 1964 - 2004Extrait de la notice :
…Administration de l'association.…
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