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Cote : 320J1-320J8Période : 1992 - 2018Extrait de la notice :
…L’association.…
…ASSOCIATION…
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Cote : 119 J 1 à 6Période : 1881 - 1936Extrait de la notice :
…Fonds de l’association Promifi…
…association…
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Cote : 19870799/27Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 4…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association déclarée française malgré la présence de membres étrangers…
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Cote : 19870799/27Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 9…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association déclarée française malgré la présence de membres étrangers…
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Cote : 19800042/30Période : 1 - 1957Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 15…
…association…
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Cote : 19800042/1Période : 1 - 1974Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 17…
…association…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 24…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19800042/1Période : 1 - 1974Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 31…
…association…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 36…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19800042/30Période : 1 - 1957Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 37…
…association…
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Cote : 19870799/10Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 38…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : retrait d’autorisation d’association étrangère (ou tolérance de fait)…
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Cote : 19870799/10Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 44…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : retrait d’autorisation d’association étrangère (ou tolérance de fait)…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 57…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19870799/10Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 84/…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : retrait d’autorisation d’association étrangère (ou tolérance de fait)…
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Cote : 19800042/1Période : 1 - 1974Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 101…
…association…
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Cote : 19870799/27Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 105…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association déclarée française malgré la présence de membres étrangers…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 111…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19800042/30Période : 1 - 1957Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 115…
…association…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 126…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 138…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 140…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 143…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19840083/1Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 144…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : association étrangère autorisée…
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Cote : 19870799/10Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 144…
…association…
…Motif d’ouverture du dossier : retrait d’autorisation d’association étrangère (ou tolérance de fait)…
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Cote : 19800042/30Période : 1 - 1957Extrait de la notice :
…Dossier d’association n° 145…
…association…