…Archives des services du siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes…

…Archives des services du siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes…

…Une politique ambitieuse de préservation et de mise en valeur des archives de l’association, menée en partenariat avec la direction des archives de France…

…dans un bordereau d’élimination, qu’il convient de faire viser par le directeur du service départemental d’archives du département d’implantation de l’…

…conformité de leur gestion des données à caractère personnel avec les exigences du RGPD. − le sort final (colonne 4), qui définit l’action à mener par l’…

…relative à la durée d'utilité administrative des documents comptables détenus par les ordonnateurs. 1/01 Ordonnance de désignation /réquisition de l’…

…Le commissaire est assisté par un bureau élu par les membres de l'association.…

…A la suite de cette enquête un arrêté de " constitution " approuve les statuts de l'association et emporte de plein droit transfert à l'association des…

…L'arrêté est signé par le préfet lorsque l'association concerne moins de 200 parcelles (depuis janvier 1947).…

…et en fonction des dossiers conservés en préfecture. - adhésion à un mouvement familial national agréé et agréments de l’UDAF jusqu’à dissolution de l’…

…association D - statuts jusqu’à dissolution de l’association D - déclaration d’existence et parution au JO jusqu’à dissolution de l’association…

…D Archives de France - liste des membres du conseil d’administration jusqu’à dissolution de l’association D - procès-verbal de la dernière assemblée…

…. : 93.85.00.10) ; l’association nationale des généalogistes familiaux (8 rue de Lépinay - 19100 Brive-la-Gaillarde.…

…automatisés d’informations nominatives " en joignant seulement : ● la nature des informations recueillies ; ● l’article des statuts définissant l’objet de l’…

…numéros, vous devez les demander en faisant une déclaration MO auprès du Centre des formalités des Entreprises du Centre des impôts dont dépend le siège de l’…

…Adresse du lieu d’implantation des moyens : Pas de sous-traitant. annexe 8 Archives de France Mesures facilitant le droit d’accès : ● Un courrier à l’…

…Roger), ainsi que les Archives municipales du Mans (Sophie Rouyer, directrice et Nadia Le Gal). 2 Les travaux de la section des Archives régionales de l’…

…On compense cette contrainte par des relations d’association.…

…Puisqu’il n’est pas possible de faire dépendre « transport ferroviaire » des deux hiérarchies, on fait une association avec « réseau ferroviaire ».…

…En revanche, il est primordial de prendre des dispositions pour protéger les données à caractère personnel traitées par l’association, que ce soit sur…

…Si un document précis conservé par une association n’est pas identifié nommément dans le tableau de sélection de la circulaire, il faut voir s’il ne participe…

…dans un bordereau d’élimination, qu’il convient de faire viser par le directeur du service départemental d’archives du département d’implantation de l’…

…listes de vocabulaire contrôlé ou adaptations du Thésaurus W élaborés en interne par quelques services d’archives (section des Archives régionales de l’…

…En revanche, dans le cas de relations d’association, la relation n’est pas toujours réciproque (NF Z 47-100, § 4.3.2).…

…Depuis le mois d'août, la Direction générale des collectivités locales et le Service interministériel des Archives de France, en collaboration avec l'Association…