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Période : 1874 - 1971Extrait du PDF d'origine
…Cession des époux Moreau : actes notariés (mai 1925).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966).…
…Pont-à-Mousson (Centre de recherches), cession du brevet Ariélor (1959-1963).…
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Cote : A 1-5Période : 1444 - 1786Extrait de la notice :
…La deuxième est l'acte de cession de la vicomté d'Auvillar faite au roi Louis XVI par le marquis et la…
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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Période : 1900 - 1986Extrait du PDF d'origine
…Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…
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Période : 1684 - 1970Extrait du PDF d'origine
…2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession…
…correspondance, contrats, législation, coupures de presse, notes manuscrites (1926-1929) ; demande de cession…
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Cote : 136 J 1-226 ; 4012 W 1-10Période : 1861 - 2019Extrait de la notice :
…Le dispositif est complété, le 15 mars 2017, par une convention de cession des droits de propriété intellectuelle…