…de tous ses droits au Fay, faite en 1255 par Pierre Bovier, de Saint-Sorlin. - Cession par Pierre Jean…

…repos de son âme, d’une rente de six sols viennois, à percevoir sur un pré sis en la Fontaine. - Cession…

…la chartreuse, sous peine, chaque fois qu’il sera pris, d’une amende de 20 sols viennois, 1320. - Cession…

…Chaillouvres, à Etienne Bagié de Saint-Trivier [1 pièce, orginal], 28 novembre 1321. 6 Vente et cession…

…1435. 39 Testament de Jean Merle, seigneur de Chaillouvres [1 pièce, original], 19 mars 1438. 40 Cession…

…Vente à Guillaume Fornier des biens de la succession Roberja [copie XVII e], 20 juillet 1506. 86 Cession…

…Cession et affectation de servis à noble Claude de Montchervet par Jean de La Garde, tuteur d’Aymaret…

…Cession d’hypothèque de dot d’Antoinette Vauret à Guillaume Fornier [1 pièce, original], 12 juin 1508…

…Vente et cession faite par Laurent, fils de feu Martin Garnier, de Lyarens, à Etienne Bagié, de SaintTrivier…

…........................................................................................1812-1826 Cession…

…Claude-Joseph Convert à son fils Claude-François qui devient mandataire général de ses biens, 28 janvier 1817 Cession…

…Accord portant cession entre Isaac Rémond, Vincent Planche, Victor Berthaud, François Boulon, Joseph…

…................................ 1580-1640           Ratification indiquant la cession…

…par Caude Foncelas à Jean Baptiste Dagallier de la moitié du domaine de La Claudine, 4) la cession par…

…. - Cession faite à la chartreuse de tous leurs droits dans ses limites par Radulphe Frédart de Vieu,…

…Antoine Filliat, d’une pièce de terre mouvante de la directe de la chartreuse de Meyriat, 1440. - Cession…

…que le prieur était tenu de lui payer en reste de la dot de Clauda, fille de Jean Girin, 1510. - Cession…

…Cession de créance par Jacques Boulery à Guillaume Bessière (1813).…

…Cession de mobilier entre Jeanne Marie, Nicolas et Claude Rougeboux, héritiers de la communauté entre…

…Autres opérations : acte de cession de droits de succession entre François Sibert, fabricant de peignes…

…............................................................. 17 décembre 1699 80 J 47 Vente et cession…

…............................................ 30 mars 1884-15 mars 1944 Acte de mariage, partages, cession…

…au profit de Crépin Tissot contre Pierre Hugonet, fermier du domaine de la Vezerance (1756-1757) Cession…

…1754 Copie de l’acte de renonciation à l’héritage de Damoiselle Suzanne Buisson, 1756 Copie de la cession…

…effets de feue Suzanne Buisson et une procuration pour lever les scellés, 1756 Double de traite et cession…

…Cession d’une obligation de 1520 florins par Joseph Rouard, marchand de Belley, pour Charles François…

…Accord et cession de droits pour Claude Renardel fait avec Humbert Genod de Lagneux au sujet d’une terre…

…500 hommes d’armes, 6 mai 1637 Assassinat de Jacques Tortollier dit Amblard, d’Alby en Genevois : cession…