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data.culture.fr : cession

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  • Série BB, Administration communale
    Période : 1426 - 1790
    Extrait de la notice :

    …{6T~ Cession par M.…

    …Cession d'une ruelle aux religieuses ursulines.…

    …of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, contrôle des revenus et dettes
    Période : 1399 - 1789
    Extrait de la notice :

    …. - Intimation de cession et transfert de 200 écus de pensions faites par M. l'écuyer de St Andiol au…

    …-2050- Cession à la Communauté par Balthasard de QuiquéranVentabren de terres situées à Noves (B.du…

    …eu sujet de l'agent préposé au recouvrement des taxes imposées pour l'acquittement des dettes. - Cession…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1559-1632)
    Période : 1559 - 1632
    Extrait de la notice :

    …. - Indemnité à Jeanne de Picheri, veuve hector Saxy, notaire pour la cession d'un titte en parchemin…

    …Carmes pour cession de plateforme à l'effet d'agrandir la rue qui est entre leur couvent et le mur de…

    …Indemnité pour cession de terrain aux marguilliers de St Martin pour la réédification de cette église…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1698-1789)
    Période : 1698 - 1789
    Extrait de la notice :

    …. - Indemnité pour cession de terrain à la voie publique.…

    …Cession de plate forme à la place pour son agrandissemenL par MM.…

    …Indemnité à M. de Molin pour cession de plateforme à la voie publique, etc...…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes trésoraires (1656-1727)
    Période : 1656 - 1727
    Extrait de la notice :

    …. - Pension perpétuelle à M. l'archevêque pour la cession du droit du pods de la Romaine et la plus value…

    …Minimes. - Indemnité pour cession de plateforme à la voie publique à la Dame Anre rassir", Veuve Decola…

    …Subvention à l'épierreur du chemin de Crau depuis St hippolyte Jusqu'à Salon. a Indemnites pour cession…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes trésoraires (1589-1655)
    Période : 1589 - 1655
    Extrait de la notice :

    …. - Cession de terrain pour l'agrandissement et l'embelissèment d'une rue.…

    …Pierre d'Usane 2t Antoine Francony "pour les examiner, clorre et arrester". - Indemnités pour cession…

    …Dépense du séjour de ce prince en cette ville. - Indemnité à l'abbesse de St Césaire, pour cession de…

  • Série DD, Propriétés communales, eaux et forêts, mines, édifices, travaux publics, ponts et chaussées, voiries
    Période : 1824
    Extrait de la notice :

    …. - Cession par Bertrand et André Tarascon à Pierre de Uramalle et Pierre Priconet, d'Avignon, de la…

    …^CI - Le rapport est à la suite. 5_ - Demande du Sieur Ambroise Vincens de la cession pendant 30 ans…

    …tous les droits qu'il a sur le Château et terroir d'Aureille, - Quittance finale de la précédente cession…

  • Tribunal d'instance de Saint-Sever (1373 W)
    Cote : 1373 W 1-211
    Période : 1942 - 2008
    Extrait de la notice :

    …constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…

  • Fonds IX : Hôpital de la convalescence des hommes et école Laugier
    Période : 1720 - 1795
    Extrait de la notice :

    …. - Poursuite de l'affaire de la cession de la digue, de roubine, et draille de chartreuse avec M. de…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1633-1697)
    Période : 1633 - 1697
    Extrait de la notice :

    …Indemnité pour cession de terrain à la rue Génive.…

    …. - Subvention à la fabrique de Ste Croix pour cession du Cimetière de cette église à la voie publique…

    …de la partie des batiments de l'hotel de ville depuis la première corniche jusqu'à la dernière. - Cession…

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