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  • 1729 W - Versement de la Direction des services juridiques, bureau du patrimoine immobilier (1973-1994)
    Cote : 1729 W 1-20
    Période : 1973 - 1994
    Extrait de la notice :

    …cession…

  • 2314 W - Versement du service des impôts des particuliers d'Annecy-le-Vieux (1963-2010)
    Cote : 2314 W 1-74
    Période : 1963 - 2010
    Extrait de la notice :

    …liaison ou de recoupement, documents divers une chemise "renseignements patrimoniaux" qui regroupe des extraits d'actes (acquisition ou vente immobilière, cession…

    …liaison ou de recoupement, documents divers une chemise "renseignements patrimoniaux" qui regroupe des extraits d'actes (acquisition ou vente immobilière, cession…

  • Fonds Georges Barrucand
    Cote : 53 Fi 1-418
    Période : 1915 - 1916
    Extrait de la notice :

    …Le contrat de cession, entre Mme Françoise BARRUCAND, M. Jean-Jacques BARRUCAND, Mme Colette GUIROY, M. Georges BARRUCAND, M. Michel BARRUCAND, M.…

    …Le contrat de cession, entre Mme Françoise BARRUCAND, M. Jean-Jacques BARRUCAND, Mme Colette GUIROY, M. Georges BARRUCAND, M. Michel BARRUCAND, M.…

  • 2663 W - Versement du Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (1977-1988)
    Cote : 2663 W 1-157
    Période : 1977 - 1988
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux d'assemblées générales, baux, ventes, cessions de commerce, partages, donations, pouvoirs, procurations, inventaires, contrat de gérance, cession…

    …procès-verbaux d'assemblées générales, baux, ventes, cessions de commerce, partages, donations, pouvoirs, procurations, inventaires, contrat de gérance, cession…

  • Fonds photographique François-Marie et Marius Exertier
    Cote : 72 Fi 1-87
    Période : 1900 - 1945
    Extrait de la notice :

    …Le contrat de cession entre monsieur Duparc et le président du Conseil départemental de la Haute-Savoie, M.…

    …Le contrat de cession entre monsieur Duparc et le président du Conseil départemental de la Haute-Savoie, M.…

  • 2656 W - Versement du Service des impôts des particuliers de Thonon-les-Bains (1969-1983)
    Cote : 2656 W 1-179
    Période : 1969 - 1983
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux d'assemblées générales, baux, ventes, cessions de commerce, partages, donations, pouvoirs, procurations, inventaires, contrat de gérance, cession…

    …procès-verbaux d'assemblées générales, baux, ventes, cessions de commerce, partages, donations, pouvoirs, procurations, inventaires, contrat de gérance, cession…

  • Archives de la famille de Garbillon-Despine
    Cote : 11 J 1-1919
    Période : 1569 - 1905
    Extrait de la notice :

    …Examinés par les héritiers transalpins de la famille, au moment de la cession du domaine, beaucoup de ces dossiers, et non des moindres, marqués d'un laconique…

    …Examinés par les héritiers transalpins de la famille, au moment de la cession du domaine, beaucoup de ces dossiers, et non des moindres, marqués d'un laconique…

  • Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
    Cote : 43 J 1-1151
    Période : 1221 - 1916
    Extrait de la notice :

    …son adaptation aux nouvelles orientations politiques et économiques du siècle, l'effacement véritable commence après 1860. " La coupure qui suivit la cession…

    …son adaptation aux nouvelles orientations politiques et économiques du siècle, l'effacement véritable commence après 1860. " La coupure qui suivit la cession…

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