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Cote : A 1-5Période : 1444 - 1786Extrait de la notice :
…La deuxième est l'acte de cession de la vicomté d'Auvillar faite au roi Louis XVI par le marquis et la…
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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Cote : 136 J 1-226 ; 4012 W 1-10Période : 1861 - 2019Extrait de la notice :
…Le dispositif est complété, le 15 mars 2017, par une convention de cession des droits de propriété intellectuelle…
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Cote : E-dépôt 616 1-168Période : 1782 - 2000Extrait de la notice :
…La commune obtient la cession gratuite du château par un décret du 9 avril 1811 où elle envisage d'établir…
