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Cote : 4-CM-1A7Période : 1988 - 1999Fonds : Fonds Claude MeillassouxExtrait de la notice :
…Un exemplaire annoté, contrat d'auteur, contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'un ouvrage, dédicace.…
…Un exemplaire annoté, contrat d'auteur, contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'un ouvrage, dédicace.…
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Cote : G 6003Période : 1480 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Titres relatifs aux prairies et aux biens propres et emphytéotiques du chapitre de Wissembourg à Rott ; cession d'une rente à Rottelsheim.…
…Titres relatifs aux prairies et aux biens propres et emphytéotiques du chapitre de Wissembourg à Rott ; cession d'une rente à Rottelsheim.…
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Cote : 110 EHE 128Période : 1957 - 1983Fonds : Fonds Louis DumontExtrait de la notice :
…Tapuscrit annoté, contrat d'édition, contrat pour la cession du droit de publication en langue, correspondance. Exemplaire imprimé annoté (A.…
…Tapuscrit annoté, contrat d'édition, contrat pour la cession du droit de publication en langue, correspondance. Exemplaire imprimé annoté (A.…
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Cote : E 2206Période : 1760 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Dénonciation faite contre le sieur Bechstatt, administrateur des forêts, pour malversation ou négligence dans la vente de cordes de bois ; cession d'un…
…terrain dans la forêt de Rottmatt, faite au chasseur seigneurial ; cession d'un terrain dans la forêt de Barrwald à l'échevin de Herrlisheim.…
…Dénonciation faite contre le sieur Bechstatt, administrateur des forêts, pour malversation ou négligence dans la vente de cordes de bois ; cession d'un…
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Cote : G 2879Période : 1663 - 1669Extrait de la notice :
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…
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Cote : EPHE4AND/10Période : 1955 - 1988Fonds : Fonds Jacques AndréExtrait de la notice :
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des ventes et détail des droits d'auteurs perçus, correspondance…
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des ventes et détail des droits d'auteurs perçus, correspondance…
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Cote : EPHE4AND/10Période : 1955 - 1988Fonds : Fonds Jacques AndréExtrait de la notice :
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des ventes et détail des droits d'auteurs perçus, correspondance…
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des ventes et détail des droits d'auteurs perçus, correspondance…
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Cote : E 643Période : 1584 - 1749Fonds : Duché de Deux-PontsExtrait de la notice :
…Cession faite au comte palatin Frédéric, par l'électeur palatin et par le duc de Deux-Ponts.…
…Cession faite au comte palatin Frédéric, par l'électeur palatin et par le duc de Deux-Ponts.…
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Cote : G 1921Période : 1440 - 1569Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Mandements épiscopaux et indulgences ; rentes ; élections de prévôts du vieil hôpital de Haguenau ; cession du viel hôpital à la ville ; reconstruction…
…de la chapelle de Marienthal, desservie par les Guillelmites, et de l'église du vieil hôpital de Haguenau ; cession de la maison de Saint-Jean et de la…
…Mandements épiscopaux et indulgences ; rentes ; élections de prévôts du vieil hôpital de Haguenau ; cession du viel hôpital à la ville ; reconstruction…
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Cote : E 1931Période : 1742 - 1785Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Cession temporaire à la margravine de Bade-Durlach et reprise de la bergerie par Hanau-Lichtenberg.…
…Cession temporaire à la margravine de Bade-Durlach et reprise de la bergerie par Hanau-Lichtenberg.…