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Cote : 4-CM-1A7Période : 1988 - 1999Fonds : Fonds Claude MeillassouxExtrait de la notice :
…Un exemplaire annoté, contrat d'auteur, contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'un…
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Cote : 110 EHE 128Période : 1957 - 1983Fonds : Fonds Louis DumontExtrait de la notice :
…Tapuscrit annoté, contrat d'édition, contrat pour la cession du droit de publication en langue, correspondance…
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Cote : EPHE4AND/10Période : 1955 - 1988Fonds : Fonds Jacques AndréExtrait de la notice :
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des…
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Cote : EPHE4AND/10Période : 1955 - 1988Fonds : Fonds Jacques AndréExtrait de la notice :
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des…
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Cote : 4 N 1Période : 1812 - 1931Extrait de la notice :
…Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
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Cote : 4 N 17Période : 1838 - 1884Extrait de la notice :
…communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
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Cote : 4 N 5Période : 1125 - 1966Extrait de la notice :
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et…
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Cote : 4 N 8Période : 1800 - 1929Extrait de la notice :
…de l'évêché: correspondance, devis, plans (1819 Penchaud), actes de vente de jardins et maisons, cession…
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Cote : E 1127Période : 1621 - 1630Extrait de la notice :
…Blanc (sic), notaire de Baijols, 1° à Jean d'Aguillenquy, écuyer d'Aix, lequel n'a pas accepté la cession…
…(folio 176 v°). - Cession de créance par Jean Gros (cf. 2e partie, folio 121 v°), en faveur de Claude…
…communauté serait payée et ledit Blanc élargi des prisons ; 2° audit Leydet, de lui faire tenir la cession…
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Cote : E 908Période : 1580 - 1583Extrait de la notice :
…. Cession de créance par Catherine Bournaud, veuve, mère et tutrice d'Antoine Caron, fils de feu autre…