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Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
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Cote : EDEPOT 6/200Période : 1944 - 1951Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
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Cote : EDEPOT 6/200Période : 1944 - 1951Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
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Cote : HDEPOT17/496Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…. - Réquisition de conduite de plomb par l'autorité militaire, office de matériaux, reconstitution foncière, étuve à désinfection, cession des tuiles creuses…
…. - Réquisition de conduite de plomb par l'autorité militaire, office de matériaux, reconstitution foncière, étuve à désinfection, cession des tuiles creuses…
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Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…Dossiers d'alignements, réclamations de riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
…de parcelle à la Ville d'Antony, , travaux : clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…Dossiers d'alignements, réclamations de riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
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Cote : EDEPOT 18/101Période : 1961 - 1962Fonds : Badonvilliers E dépôt 18Extrait de la notice :
…Voirie, réfction ; établissement de canivaux : correspondance, estimations, rapports, actes de cession amiables, plans.…
…Voirie, réfction ; établissement de canivaux : correspondance, estimations, rapports, actes de cession amiables, plans.…
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Cote : EDEPOT 18/100Période : 1825 - 1957Fonds : Badonvilliers E dépôt 18Extrait de la notice :
…classements ; reconnaissance ; alignement ; budgets ; plantations ; travaux d'entretien : tableaux, états, extraits des délibérations, rapports, actes de cession…
…classements ; reconnaissance ; alignement ; budgets ; plantations ; travaux d'entretien : tableaux, états, extraits des délibérations, rapports, actes de cession…
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Cote : EDEPOT 20/100Période : 1927 - 1962Fonds : Bantheville E dépôt 20Extrait de la notice :
…Chemins, acquisition et cession de terrain, plantations, reconnaissance : extraits des délibérations, correspondance, plans, rapport, actes de vente ;…
…Chemins, acquisition et cession de terrain, plantations, reconnaissance : extraits des délibérations, correspondance, plans, rapport, actes de vente ;…