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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 2432CAITM14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
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Cote : 2543CAITM10 - 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
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Cote : 2397CAITM9Période : 1991 - 2003Extrait de la notice :
…Cession du réseau. Saint-Avold (1991-2000). Freyming-Merlebach (2003).…
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Cote : 2541CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Concerne la cession de l'ensemble des logements HBL à la Société anonyme Sainte-Barbe.…
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Période : 1686 - 1705Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
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Période : 1713 - 1715Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Relance du projet de cession après le traité d'Utrecht…
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Cote : 2300CAITM1Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Projet de cession du Foyer du mineur et du combattant (FMC) : rapports, notes.…
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