-
Cote : E-DEPOT 75 3N4Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…. - Cession des droits de propriété : acte de cession.…
…. - Cession des droits de propriété : acte de cession.…
-
Cote : 2 R 10Période : 1875 - 1880Extrait de la notice :
…Avec cession de l'usufruit d'un chemin par la commune de Montmorency.…
…Avec cession de l'usufruit d'un chemin par la commune de Montmorency.…
-
Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
-
Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
-
Cote : 2417 W 280Période : 1991 - 1997Extrait de la notice :
…Concerne notamment la cession du fort suite à la dissolution du 24e régiment d'Infanterie (1996-1997).…
…Concerne notamment la cession du fort suite à la dissolution du 24e régiment d'Infanterie (1996-1997).…
-
Cote : E-DEPOT 72 4H1Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…. - Trophées de guerre cédés par l'inspection des forges de Lyon : arrêté de cession, avis de cession, correspondance.…
…. - Trophées de guerre cédés par l'inspection des forges de Lyon : arrêté de cession, avis de cession, correspondance.…
-
Cote : 2308 W 36 à 37Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Infraction à la législation sur les stupéfiants par transport, offre, cession, acquisition ou emploi de stupéfiants en l'espèce héroïne.…
…Infraction à la législation sur les stupéfiants par transport, offre, cession, acquisition ou emploi de stupéfiants en l'espèce héroïne.…
-
Cote : 2 E 29 479Extrait de la notice :
…A noter : cession de l'office notarial de Louvres par Henri Charles Danger à Louis Marie Emile Fixois, notaire à Vassy (Calvados) (19 septembre 1924).…
…A noter : cession de l'office notarial de Louvres par Henri Charles Danger à Louis Marie Emile Fixois, notaire à Vassy (Calvados) (19 septembre 1924).…
-
Cote : 3 Q 3 43 à 56, 247 à 289, 435, 746 W 99, 110 à 132, 197 à 200, 965 W 144 à 148, 150 à 155, 157 à 174, 1975 W 1 à 24Période : 1810 - 1969Extrait de la notice :
…Contrats passés entre particuliers (baux d'immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèle, cession de droits à un bail ou à une promesse de bail…
…Contrats passés entre particuliers (baux d'immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèle, cession de droits à un bail ou à une promesse de bail…
-
Cote : E-DEPOT 6 1O2Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Cession d'une partie du chemin rural n° 19 : correspondance.…
…Cession d'une partie du chemin rural n° 19 : correspondance.…