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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au Conseil général et délibération (1963).…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession au Département : correspondance, note, rapport…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance, notes, rapport au Conseil général et délibération…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.…
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Cote : 1144 W 361Période : 1965 - 1969Fonds : 1144WExtrait de la notice :
….- Location puis cession d'un hangar situé avenue de la République à Cayenne : rapports à la commission permanente et délibérations (1965, 1968).…
…Cession à la commune de Cayenne d'une parcelle entourant la cathédrale et installation d'un sanitaire : rapports à la commission permanente et au Conseil…
…Cession par la Société agricole guyano-marocaine (S.A.GU.M) d'une carrière de terre de remblai à Mana : correspondance, note, rapport au Conseil général…
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Cote : 1144 W 310Période : 1966 - 1978Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession à la commune de Montsinéry-Tonnegrande de lots du bourg : rapport au Conseil général et délibération (1966-1967).…
…Cession de terrain à la commune de Sinnamary : correspondance (1969).…
…Cession à la commune de Cayenne du terrain dit "Cité Brutus" : correspondance, rapports à la commission départementale (1968-1972).…
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Cote : 1093 W 67Période : 1926 - 1928Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
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Cote : 1093 W 44Période : 1927 - 1927Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel et d'immeubles : notes, correspondance, procès verbaux…
….- Location et cession de matériel et d'immeubles : notes, correspondance, procès verbaux…
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Cote : 1144 W 163Période : 1984 - 1984Fonds : 1144WExtrait de la notice :
….- Cession d'un terrain au service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : rapport au Conseil général (avec plan)…
….- Cession d'un terrain au service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : rapport au Conseil général (avec plan)…
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Cote : 1093 W 68Période : 1949 - 1952Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Machine Mac Cracken pour la fabrication des tuyaux, remplacement de pièces et cession : correspondance, documentation commerciale, plans…
….- Machine Mac Cracken pour la fabrication des tuyaux, remplacement de pièces et cession : correspondance, documentation commerciale, plans…