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Cote : 2 O 263 8 (3)Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Commune de Lagardelle, cession à la commune par M.…
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Cote : 46 FI 45 419Fonds : Albums photographiquesExtrait de la notice :
…par les romains), plus tard prit le nom d'Ugernum, et château de Beaucaire depuis 1067, lors de la cession…
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Cote : 2 O 123 4 (2)Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Plan détaillé de la maison que le sieur Coudin Pierre en a fait cession gratuite à la commune de Castillon-de-Larboust…
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Cote : 2 O 19 8Période : 1803 - 1920Extrait de la notice :
…Concessions funéraires, tarifs (1893-1926), cession d'une concession et érection d'un monument en faveur…
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Cote : 2 O 56 6Période : 1802 - 1926Extrait de la notice :
…Transaction immobilière, cession d'un terrain sis dans le village (1890-1892), aliénation des communaux…
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Cote : 2 O 149 7Période : 1836 - 1936Extrait de la notice :
…. - École de garçons-mairie, acquisition (1836-1841), cession d'un droit d'appui (1850), réparations…
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Cote : 3 X 1 - 372Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…l'entretien des élèves boursiers avec des états nominatifs ainsi que des demandes d'attribution ou de cession…
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Cote : 8050 W 1 - 4Période : 1990 - 2000Fonds : Economie et finances (série W)Extrait de la notice :
…remboursements de crédits de TVA, les déclarations spéciales d'achèvement d'un immeuble, les déclarations de cession…
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Cote : 8050 W 1 - 4Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…remboursements de crédits de TVA, les déclarations spéciales d'achèvement d'un immeuble, les déclarations de cession…