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Cote : 27J/22Période : 1656 - 1715Fonds : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.Autorités indexées
…cession…
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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
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Cote : AFF16749Extrait de la notice :
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…
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Cote : 13J/143Période : 1628 - 1740Fonds : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.Extrait de la notice :
…Transport et cession de biens à Isabeau de L'ESPINE héritière de Guillaume de L'ESPINE (1641).…
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Cote : 71H/23Période : 1228 - 1782Extrait de la notice :
…BOUTIGNY : Cession par l'abbaye de ses droits seigneuriaux à Charles HURAULT de l'Hôpital, moyennant…
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Cote : 2S/13Période : 1805 - 1946Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)Extrait de la notice :
…subdivisionnaire du 27 aout 1930, arrêté préfectoral du 17 octobre 1930, fiche de description de l'appareil ; cession…
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Cote : 2S/63Période : 1829 - 1857Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)Extrait de la notice :
…Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain,…
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Période : 1654 - 1893Extrait de la notice :
…taire de deux maisons sur la place dans les contreforts entre le petit portail et la rue d'Authon<br> Cession…
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Période : 1844 - 1896Extrait de la notice :
…Fabrique, autorisation d'acquérir un orgue IID-43-1<br> Recettes : Offrandes pour l'orgue et cession…