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Cote : 1987 3 366Période : 1954 - 1954Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Statuts ; actes de cession de parts et correspondance relative aux cessions.…
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Cote : 1987 3 529Période : 1936 - 1937Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Projets, acte de cession, correspondance, lettres portant fort, levée d'option par le CIC (1936) ; lettres…
…de l'affaire, transformation de la SARL Thibaut et Vahé en SARL des anciens établissements Vahé, cession…
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Cote : 1987 3 359Période : 1935 - 1935Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Statuts ; déclaration d'existence ; cession et rétrocession des parts.…
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Cote : 1987 3 319Période : 1956 - 1960Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…d'acte de constitution de société, extrait du registre du commerce, publications légales (1956) ; cession…
…Aupetit, représentant du groupe Boussac, et notification de la cession à la société (1958) ; note signalant…
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Cote : 1987 3 50Période : 1945 - 1952Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Statuts (1945) ; correspondance (1945-1952) ; publications légales et acte de cession original de 1 parts…
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Cote : 1987 3 35Période : 1924 - 1924Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Acte de cession par Claudius Beluze au CIC de deux brevets relatifs à l'automatisation des métiers à…
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Cote : 1987 3 393Période : 1944 - 1946Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Cession de parts (1944-1945) ; engagements connexes, affectation en garantie par le CIC (1944-1945) ;…
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Cote : 1987 3 257Période : 1920 - 1949Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Cession des parts en 1940 à un industriel belge pour éviter la confiscation, et rétrocession en 1944…
…: notification de cession (1940) ; feuille de dates, chronologie, historique de l'affaire (1945) ; notification…
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Cote : 1987 3 425Période : 1924 - 1924Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Projets de cession de l'actif et de location ; contrat définitif ; copie de la déclaration faite pour…
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Cote : 1987 3 377Période : 1917 - 1940Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Correspondance et actes concernant la cession de la majorité des actions à M. Boussac (1917-1922).…