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Cote : 1534 W 81Période : 1966 - 1970Extrait de la notice :
…Hôpital militaire américain du Camp de Châlon, cession et aménagement du Centre psychothérapique.…
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Cote : 3097 W 22Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Cession de bâtiments et terrains par la Ville, adjudication restreinte, marché après appel d'offres…
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Cote : 3097 W 13Période : 1932 - 1959Extrait de la notice :
…Contrat de cession de la maternité départementale aux Hospices de Poitiers (1932).…
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Période : 1799 - 1921Extrait de la notice :
…administrative, feuilles nominatives décomptées, billets de salle, comptes trimestriels, factures de cession…
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Cote : 1648 W 783Période : 1797 - 1878Extrait de la notice :
…Terrains et cession : correspondance, actes notariés, procès-verbaux d'expropriation, plans, devis des…
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Cote : 1648 W 771Période : 1796 - 1921Extrait de la notice :
…Propriétés, échange, cession : correspondance, vente, traités, arrêtés préfectoraux (1823, 1842-1843,…
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Cote : 3135 W 23Période : 1940 - 1948Extrait de la notice :
…Il y a également un dossier de cession aux hospices des médicaments de la Moselle.…