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Cote : 9374 38Période : 1901 - 1912Extrait de la notice :
…supplémentaires, attributions de concessions, titres définitifs, permissions d’absence, actes de cession…
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Cote : 9374 39Période : 1904 - 1928Extrait de la notice :
…Demandes de concession, actes de renonciation et de cession, arrêtés d’affranchissement d’obligation…
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Cote : 9374 41Période : 1904 - 1929Extrait de la notice :
…urbains : correspondance relative à la vente de lots urbains et à l’obligation de bâtir, demandes de cession…
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Cote : 9374 30Période : 1906 - 1922Extrait de la notice :
…concession, de délais pour occuper effectivement les lots, rejets des demandes, arrêtés relatifs à la cession…
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Cote : 9374 42Période : 1904 - 1955Extrait de la notice :
…1904-1923).Affaires courantes : correspondance relative aux passages gratuits en mer, aux projets de cession…